Conditions générales d’utilisation (CGU)
En vigueur au 04/02/2026
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Les présentes CGU sont accessibles sur le site à la rubrique « CGU ».
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L’édition du site
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E-mail : info@sysmo.fr
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Directeur de la publication : Tanguy Dewavrin
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Hébergeur : Société Scaleway, 8 rue de la Ville l’Evêque, 75008 Paris (+33 1 84 13 00 00).
ARTICLE 2 : Accès au site
Le site
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Présentation de la société.
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Présentation des produits et services (structures aluminium, postes de travail, etc.).
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Consultation des réalisations.
Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l’Utilisateur pour accéder au service (matériel, logiciels, connexion) sont à sa charge.
ARTICLE 3 : Collecte des données
Le site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
En vertu de
ARTICLE 4 : Propriété intellectuelle
Les marques, logos, signes ainsi que tous les contenus du site (textes, images, son…) font l’objet d’une protection par le Code de la propriété intellectuelle.
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ARTICLE 8 : Droit applicable et juridiction compétente
La législation française s’applique au présent contrat. En cas d’absence de résolution amiable d’un litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Générati
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